Déposée le 26 décembre 2000 par INSEL Gérard et INSEL Arnaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAPER TEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-05 du 2 février 2001.
Les déposants sont INSEL Gérard domicilié(e) 53 rue Thiers - 38000 - GRENOBLE - France et INSEL Arnaud domicilié(e) 2, rue Ravier Piquet - 38000 - GRENOBLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque PAPER TEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPER TEX est expirée depuis le 26 décembre 2020.
INSEL Gérard - 53 rue Thiers - 38000 - GRENOBLE - France
INSEL Arnaud - 2, rue Ravier Piquet - 38000 - GRENOBLE - France
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Inscription le 11 février 2002 - retrait partiel n°341017 - Publication au BOPI 2002-02-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2010 n°2457360 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-13
Produits d'essuyage à base de cellulose à usage professionnel ou industriel ; produits d'hygiène à base de cellulose à usage professionnel ou industriel ; essuie-mains à usage professionnel ou industriel. Produits d'essuyage en textile tissé et non tissé à usage professionnel ou industriel ; essuie-mains (en matières textiles) à usage professionnel ou industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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